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CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 DECEMBRE 2017

Ordre du jour de la séance du lundi 11 décembre 2017

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) - Travaux du Marché - Remise gracieuse des redevances des cases

Rapporteur : MME KOMOROWSKI
3) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service

Rapporteur : M. PONCELET
4) - VOTE DES TARIFS 2018
5) - Budget Primitif 2018
6) - Décision modificative n°4

Rapporteur : MME LAHRACH
7) - Actions Tickets et Cartes Jeunes - Reconduction pour l’année 2018
8) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et certains clubs sportifs
9) - Avenants aux conventions avec les associations sportives : Cercle d’Escrime de Vandœuvre et USV Tennis

Rapporteur : M. BECKER
10) - Signature d’une convention de mutualisation de moyens au sein du réseau Co-libris
11) - Dénomination de l’esplanade Jack RALITE
12) - Convention d’objectifs et de moyens 2018 entre la MJC Centre Social Nomade et la commune de Vandœuvre.
13) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et la MJC Etoile - Année 2018
14) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Vandœuvre et l’association Club Arlequin pour l’année 2018

Rapporteur : M. GRAUFFEL
15) - Avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et le Comité d’Action Sociale
16) - Rémunération des musiciens intervenant à l’Ecole de Musique et à l’Harmonie Municipale
17) - Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre de la mise à disposition de personnel municipal à certaines associations
18) - Avenant à la délibération du 23 Janvier 2017. Instauration du RIFSEEP pour les cadres d’emplois des agents de maîtrise et adjoints techniques
19) - Convention de mise à disposition de personnel entre la Commune et la Caisse des écoles
20) - Convention de mise à disposition de personnel avec la MJC Lorraine
21) - Convention de mise à disposition de personnel à l’association C.E.S.A.M.
22) - Convention de mise à disposition de personnel entre la Commune et l’Association des Jumelages
23) - Détermination des ratios d’avancement de grade pour l’année 2018
24) - Contrat d’apprentissage création de deux postes d’apprentis

Rapporteur : M. SEKKOUR
25) - Ouvertures dominicales des commerces en 2018

Rapporteur : M. BERNARD
26) - Modification du règlement du marché

Rapporteur : MME MATTERA
27) - Subvention exceptionnelle pour l’Association BVV

Rapporteur : M. YOU
28) - Avenant n° 4 DALKIA - marché d’exploitation des installations thermiques n° 1373 - 1374

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
29) - Adhésion au Réseau Nancy Santé Métropole - Désignation du représentant de la commune
Rapporteur : M. HEKALO
30) - Adhésion aux Trophées de la Communication

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