CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 JUIN 2017

Ordre du jour de la séance extraordinaire du lundi 26 juin 2017

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) - Indemnité de Conseil au Trésorier : année 2016

Rapporteur : MME LEVI-CYFERMAN
3) - Rapport relatif aux actions menées en matière de développement social et urbain sur le territoire relevant de la géographie prioirtaire de la politique de la ville de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy en 2015 et 2016.

Rapporteur : M. DONATI
4) - Convention d’installation de lignes à très haut débit dans les locaux communaux

Rapporteur : M. CARPENA
5) - Déclassement d’un terrain communal AE 473
6) - Rétrocession espace boisé classé - Coteaux de Brabois.
7) - Vente terrain BIZET

Rapporteur : M. PONCELET
8) - Examen et vote du compte administratif 2016 de la collectivité
9) - Approbation du compte de gestion 2016
10) - Constatation et affectation du résultat du compte administratif 2016 de la collectivité
11) - Décision modificative n°2
12) - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2018
13) - Convention pour la viabilité hivernale avec la Métropole du Grand Nancy
14) - Convention de mutualisation de moyens au sein d’une direction des systèmes d’information et de télécommunications

Rapporteur : M. BECKER
15) - Signature d’une convention de mutualisation de moyens au sein du réseau Co-libris

Rapporteur : M. GRAUFFEL
16) - Dépôt de garantie - Logements communaux

Rapporteur : M. SEKKOUR
17) - Recrutement d’un contractuel sur un emploi non permanent pour la mise en œuvre de la plateforme numérique

Rapporteur : M. BERNARD
18) - Modification du règlement du marché

Rapporteur : MME MATTERA
19) - Avenant n°1 au Marché de Restauration Collective - Lot n°2 « Repas destinés aux personnes âgées (portage à domicile et foyer pour personnes âgées) »

Rapporteur : MME GRAF
20) - Intervention d’un psychologue sur l’analyse des pratiques professionnelles des agents du pôle petite enfance

Rapporteur : M. YOU
21) - Participation et approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité, de fourniture et de services en matière d’efficacité énergétique
22) - Subvention rénovation thermique Brichambeau - Avenant N° 2 au règlement (prolongation du dispositif)

Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
23) - Cession de la résidence étudiante « Le Vélodrome » par Est Habitat Construction - 3F au profit de Résidences Sociales de France - 3F
24) - Recrutement d’un contractuel sur un emploi non permanent chargé de lancer une démarche d’observation territoriale de l’habitat
25) - Maintien d’une garantie d’emprunt à BATIGERE suite à un réaménagement de prêt

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
26) - Attribution de subventions à des associations- Provision Vie Associative - 2ème trimestre 2017
27) - Subvention exceptionnelle - association Réponse

Rapporteur : M. SEA
28) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - Mme GRAF Chabha - Le 2 juin 2017 à PARIS - Groupe de travail Petite Enfance du Réseau français des villes éducatrices.

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