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Conseil municipal du lundi 29 juin 2020

Ordre du jour

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Rapporteur : M. THIRIET
2) - Nomination de Monsieur David QUILLERE, citoyen d’honneur de la ville de Vandoeuvre

Rapporteur : M. HABLOT
4) - Mise en place et composition des commissions municipales permanentes
5) - Droit à la formation des élus municipaux
6) - Commission Permanente d’Appel d’Offres - Election des membres titulaires et suppléants
7) - Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
8) - Commission du Marché Municipal - Désignation des représentants de la Commune
9) - Caisse des Ecoles - Désignation des membres du Comité de Gestion
10) - Etablissements d’enseignement primaire - Désignation des représentants de la Commune aux Conseils d’école
11) - Etablissements Publics d’Enseignement Secondaire - Désignation des représentants de la Commune aux Conseils d’Administration
12) - Maison de l’Emploi du Grand Nancy - Désignation du représentant de la Commune au Conseil d’Administration
13) - Mission locale du Grand Nancy - Désignation du représentant de la Commune au Conseil d’Administration
14) - SCALEN - Agence de Développement des Territoires Nancy Sud Lorraine - Désignation du représentant de la commune
15) - Centre d’Amélioration du Logement de Meurthe-et-Moselle - Désignation du représentant de la Commune
16) - Association des Jumelages - Désignation des représentants de la commune
17) - Association « Les Amis de Poa » - Désignation des représentants de la commune au Comité Directeur et au Comité Mixte « Municipalité - Amis de Poa »
18) - Centre Culturel André Malraux - Scène Nationale - Désignation des représentants de la Commune et des membres associés
19) - MJC - Désignation des représentants de la Commune aux Conseils d’Administration
20) - Désignation d’un Conseiller Municipal en charge des questions de défense au sein du Conseil Municipal (correspondant Défense)
21) - Association Vandopérienne de Médiation Sociale (AVMS) - Désignation des représentants de la Commune à l’Assemblée Générale
22) - Assemblées Générales des copropriétés - Désignation des représentants de la Commune
23) - Société Publique Locale « Gestion Locale » - Désignation des représentants de la commune
24) - Conseil de Discipline de Recours pour la Région Grand Est - Désignation du représentant de la Commune
25) - Comité d’Action Sociale des Personnels des Collectivités Territoriales - Désignation des représentants de la Commune au Conseil d’Administration
26) - Comité National d’Action Sociale pour le personnel des Collectivités Territoriales et de leurs établissements publics - Désignation du délégué local représentant le collège des élus
27) - Réseau Nancy Santé Métropole - Renouvellement d’adhésion pour l’année 2020 - Désignation du représentant de la Commune
28) - Réseau Français des Villes-Santé de l’organisation Mondiale de la Santé - Désignation du représentant de la commune
29) - Société Publique Locale SPL-Xdemat - MMD54 - Désignation des représentants de la commune
30) - Convention avec la Métropole du Grand Nancy - Acquisition de masques dans le cadre de la lutte contre l’épidémie liée au COVID 19

Rapporteur : M. BECKER
31) - Subvention exceptionnelle à l’AFM Téléthon suite à la vente des pilons de la médiathèque

Rapporteur : MME VUILLAUME
32) - Convention avec l’Education Nationale relative à la continuité scolaire et la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire dans le cadre de l’épidémie COVID-19
33) - Participation de la Commune de Vandoeuvre-lès-Nancy aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame de Bonsecours La Malgrange - Année scolaire 2019-2020

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
34) - Renouvellement du Conseil des Associations
35) - Subvention exceptionnelle à la MJC Etoile - Projet d’expérimentation de suivi éducatif en période de confinement

Rapporteur : MME GRAF
36) - Convention de partenariat avec l’Inspection Académique - Interventions des ETAPS dans les écoles

Rapporteur : M. THIRIET
37) - Compte de gestion 2019
38) - Compte administratif 2019
39) - Affectation des résultats du compte administratif 2019
40) - Indemnité de Conseil au Trésorier : année 2019
41) - Décision Modificative n°1 de 2020
42) - Fiscalité directe locale : vote des taux 2020
43) - Dotation de Politique de la Ville 2020 - demande de subventions
44) - Avenants n°1 au marché de location, installation, et entretien-maintenance de photocopieurs neufs - Lots n°1 « services municipaux » et n°3 « ateliers de reprographie »
45) - Recours aux services facultatifs proposés par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle
46) - Création d’un emploi permanent - Responsable du pôle social
47) - Création d’un emploi permanent - Technicien bâtiment assistant à maîtrise d’ouvrage au bureau d’études
48) - Créations de postes
49) - Suppressions de postes
50) - Mise en place d’une indemnité de départ volontaire
51) - Création d’une prime exceptionnelle dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID-19

Rapporteur : M. GRAUFFEL
52) - Remise gracieuse de 2 loyers pour un appartement de la Résidence Autonomie Les Jonquilles (suite COVID)
53) - Remise gracieuse de loyers au VNVB (suite COVID)
54) - Exonération redevances food-trucks, abri-buvette, terrasses (suite COVID)

Rapporteur : MME STEPHANUS
55) - Modification du règlement intérieur relatif aux accueils périscolaires
56) - Tarification des accueils périscolaires dans le cadre du Covid-19

Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
57) - Subvention rénovation thermique quartier Lorraine et quartier Bois-le-Duc - Avenants aux règlements

Rapporteur : M. CAREME
58) - Remise gracieuse redevances marchés municipaux et brasserie (suite COVID)
59) - Exonération redevance case marché - Association CYCLOMINUS

Rapporteur : MME RENAUD
3) - Nomination de Madame Aline ARIZTEGUI, citoyenne d’honneur de la ville de Vandoeuvre

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