CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 NOVEMBRE 2018

Ordre du jour de la séance du lundi 19 novembre 2018

Rapporteur : M. HABLOT

1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) - Motion du Conseil Municipal de Vandœuvre pour la sauvegarde du CHRU de Nancy-Brabois
3) - Motion du Conseil Municipal en faveur d’un plan de lutte contre le réchauffement climatique

Rapporteur : M. PONCELET
4) - Vote relatif au débat d’orientation budgétaire 2019
5) - Décision modificative n°3
6) - Opération d’ordre non budgétaire comptable - Opération « Coeur de Ville »
7) - Créance éteinte
8) - Adhésion à la Société Publique Locale SPL-Xdemat
9) - Expérimentation BIM : Numérisation d’un quartier de la ville.

Rapporteur : M. HABLOT
10) - Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français suite aux inondations dans le sud de la France en octobre 2018
11) - Convention d’occupation du Domaine Public Régional entre la Région Grand Est et la commune - Gymnase Monplaisir

Rapporteur : M. CARPENA
12) - Avenants au marché de travaux « Création d’une Epicerie solidaire au Parc des sports de Vandœuvre-Nations »
13) - Avenants au marché « Réhabilitation et rénovation à l’école maternelle Charmois »

Rapporteur : MME ROUILLON
14) - Avenant à la convention d’objectifs et de financement entre la CAF de Meurthe-et-Moselle et la commune

Rapporteur : M. BECKER
15) - MICRO-FOLIES : Mise en place d’actions culturelles complémentaires, Fabrique Collective de la Culture du Libre (FCCL), rencontres d’artistes et micro-concerts gratuits, création d’un musée numérique.

Rapporteur : M. GRAUFFEL
16) - Révision de la politique d’action sociale en faveur du personnel municipal - Adhésion au CNAS
17) - Recensement de la population : Agents recenseurs - Recrutement et indemnités
18) - Rémunération des musiciens intervenant à l’Ecole Municipale de Musique et à l’Harmonie Municipale
19) - Création de poste au tableau des emplois budgétaires
20) - Suppression de postes au tableau des emplois budgétaires
21) - Avenant au marché « Prestations de nettoyage pour la ville de Vandœuvre » - Lot n°2 « Ecoles élémentaires »
22) - Attribution de marché « Fourniture de matériels pour le centre technique de la ville de Vandœuvre »

Rapporteur : MME ACKERMANN
23) - Atlas de Biodiversité Communale : 2ème Appel à Manifestations d’Intérêt 2018 de l’Agence Française pour la Biodiversité
24) - Protection d’objets - Monuments Historiques
25) - Acquisition de terrains

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
26) - Attribution de subventions à des associations- Provision Vie Associative - 3ème trimestre 2018
27) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association KHAMSA pour un projet inter-associatif