CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 SEPTEMBRE 2018

Ordre du jour de la séance du lundi 24 septembre 2018

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Rapporteur : M. PONCELET
2) - Communication du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy
3) - Communication du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy
4) - Créances éteintes
5) - Budget Supplémentaire 2018
6) - Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Métropole du Grand Nancy pour la période de mai 2019 à avril 2022

Rapporteur : M. HABLOT
7) - Centre de Gestion 54 : Constitution de la Société Publique Locale « Gestion Locale », approbation des statuts, entrée au capital, désignation des représentants

Rapporteur : MME LEVI-CYFERMAN
8) - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association AVEC et signature d’une convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2018.
9) - Maison de la Justice et du Droit Renouvellement de la convention de partenariat pour la période 2018 - 2024.

Rapporteur : M. CARPENA
10) - Avenants au marché « Réalisation d’un terrain synthétique au Parc de Sports » - Stade Jacques Sonet
11) - Avenants au marché de travaux « Création d’une Epicerie solidaire au Parc des sports de Vandœuvre-Nations »
12) - Acquisition de locaux place de Paris.
13) - Adhésion au groupement de commandes : achat de carburants

Rapporteur : MME ROUILLON
14) - Convention entre la Caisse des Ecoles et la commune pour l’accompagnement et l’orientation sportive des enfants suivis par le D.R.E.
15) - Convention avec la commune de Jarville sur les frais de scolarité.
16) - Dispositif de Réussite Educative - Convention avec la Caisse des écoles 2018 - 2019

Rapporteur : M. BECKER
17) - Nouvelle dénomination de la salle des Fêtes - annulation de la délibération N° 6 du 18 Mars 2013
18) - Signature d’une convention de partenariat avec la société RECYCLIVRE relative à la cession de livres
19) - Implantation d’une sculpture monumentale sur le thème du « Vivre ensemble » sur le rond point du Marché.

Rapporteur : M. GRAUFFEL
20) - Admissions en non valeur
21) - Créations de postes
22) - Modalités de prise en charge des frais de déplacements des élu(e)s dans l’exercice de leurs fonctions et de leur droit à la formation

Rapporteur : M. SEKKOUR
23) - Demande de remise gracieuse pour des frais de location de terrains de Football
24) - Convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux avec le Collège du Haut de Penoy
25) - Convention de mise à disposition de personnel de la commune auprès de certains clubs sportifs.
26) - Conventions pour l’organisation des classes de 6e option sportive - Collège J. Callot
27) - Versement d’une subvention à l’association du C.L.A.M. située à Art sur Meurthe
28) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’USV Football

Rapporteur : MME GRAF
29) - Modification des articles 7.1.2 et 7.2 du règlement de fonctionnement du multi-accueil Les Alizés

Rapporteur : MME ACKERMANN
30) - Restauration d’une statue du patrimoine communal inscrite aux Monuments Historiques

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
31) - Adhésion au Réseau Nancy Santé Métropole - Désignation du représentant de la commune
32) - Demande de financements et partenariats Colloque associatif 2018