CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 25 JUIN 2018

Ordre du jour de la séance du lundi 25 juin 2018

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) - Vœu du Conseil Municipal en hommage à Marwan BARGHOUTI, député palestinien, militant pour la paix
3) - Vœu du Conseil Municipal de Vandœuvre-les-Nancy sur l’interdiction des animaux sauvages dans les cirques
4) - Hommage à Arnaud BELTRAME - Dénomination d’un lieu de mémoire

Rapporteur : MME LEVI-CYFERMAN
5) - Rapport relatif aux actions menées en matière de développement social et urbain sur le territoire relevant de la géographie prioritaire de la politique de la ville de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy - Exercice 2017.

Rapporteur : M. CARPENA
6) - Dotation de Politique de la Ville 2018 : demande de subventions
7) - Avenants au marché de réalisation d’un terrain synthétique au Parc des Sports - Stade Jacques Sonet
8) - Attribution du marché « Réhabilitation et rénovation à la maternelle Charmois »

Rapporteur : MME ROUILLON
9) - Participation de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame de Bonsecours
10) - Attribution du marché « Organisation de classes de neige et de découverte »

Rapporteur : M. PONCELET
11) - Approbation du compte de gestion 2017
12) - Examen et vote du compte administratif 2017 de la collectivité
13) - Constatation et affectation du résultat du compte administratif 2017 de la collectivité
14) - Indemnité de Conseil au Trésorier : année 2017

Rapporteur : M. BECKER
15) - Nomination de Madame Veronica ARPAIA, citoyenne d’honneur de la ville de Vandœuvre.
16) - Dénomination de la place Luciano ANDREOTTI
17) - Avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens 2018 avec la MJC Lorraine
18) - Ajustements tarifaires à l’EMMV

Rapporteur : M. GRAUFFEL
19) - Avis de contravention - Non dénonciation de personnes physiques - Paiement de contravention majorée
20) - Créations de postes au tableau des emplois
21) - Suppression de poste au tableau des emplois
22) - Versement d’une cotisation à l’Association Radio Caraïb Nancy (R.C.N.) pour l’année 2018
23) - Remboursements de frais de déplacements à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - Mme GRAF Chabha - le 22 mai 2018 à PARIS - Assemblée générale statutaire du Réseau Français des Villes Éducatrices.
24) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - Mme MACEL Danièle - le 26 mai 2018 à JŒUF - Grande finale de la 24ème édition du Challenge BATIGÈRE -
25) - Vente de l’emplacement de parking n° 626 dans la copropriété des Villes de France.
26) - Vente de deux emplacements de parking dans la copropriété des Villes de France
27) - Vente de l’emplacement de parking n° 598 dans la copropriété des Villes de France
28) - Attribution de marché « Prestation de nettoyage pour la Ville de Vandœuvre »

Rapporteur : MME GRAF
29) - Modification de l’horaire d’ouverture du Multi-accueil Les Alizés

Rapporteur : MME ACKERMANN
30) - Acquisition d’un terrain dans les Coteaux.

Rapporteur : MME THIRION
31) - Demande de remise gracieuse pour les frais de garderie des mois de novembre et décembre 2017 - Titre 7825 du 25/01/2018 rôle 83113 - F 83008532 et Titre 589 du 08/02/2018 rôle 8312 - F 83000268)

Rapporteur : M. GENIN
32) - Attribution d’une subvention à l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale dans le cadre du dispositif de médiation sociale sur le quartier Vélodrome - Année scolaire 2017/2018

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
33) - Attribution de subventions à des associations Provision Vie Associative - 2ème trimestre 2018