CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 25 MARS 2019

Ordre du jour de la séance du lundi 25 mars 2019

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) - Election d’un 13ème Adjoint au Maire
3) - Fiscalité directe locale 2019 - vote des taux
4) - Commission Permanente d’Appel d’Offres - Modification - changement d’un membre titulaire
5) - Agence de Développement des Territoires Nancy Sud Lorraine (SCALEN ex ADUAN) - Modification - Désignation du représentant de la Commune à l’Assemblée Générale
6) - Demande de financements et partenariats Vandœuvre City-Plage 2019
7) - Conseil de Discipline de Recours pour la Région Grand Est - Désignation du représentant de la Commune
8) - Conseil de Discipline de Recours des agents contractuels de la Région Grand Est - Désignation du représentation de la Commune

Rapporteur : M. SEA
9) - Décision modificative n°1
10) - Admissions en non valeur
11) - Demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2019
12) - Remboursement de frais de déplacement à des Membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - M SEKKOUR et M CARPENA - le 23 janvier 2019 à PARIS - Visite de réhabilitation de logements sur Sarcelles

Rapporteur : M. DONATI
13) - Approbation du schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de Meurthe-et-Moselle 2019-2024
14) - Acquisition emprise sentier des « Autours ».
15) - Attribution du marché de travaux d’entretien courant de la « voirie » de la ville de Vandœuvre
16) - Avenant n°3 - Convention de groupement pour l’aménagement du quartier Trèves-Fribourg et Forêt-Noire

Rapporteur : MME ROUILLON
17) - Evolution des périmètres scolaires

Rapporteur : MME FAIQ
18) - Convention tripartite entre le CCAS de Vandœuvre, la commune de Vandœuvre et l’Association WORLD IN HARMONY pour le projet « Nourriture à partager »
19) - Validation de la stratégie européenne des Villes-Santé et de la nouvelle stratégie française 2020-2030 dans le cadre de l’engagement de Vandœuvre en tant que Ville-Santé de l’Organisation Mondiale de la Santé

Rapporteur : M. GRAUFFEL
20) - Indemnités de fonction des élus - Modification de l’indice de référence au 1er Janvier 2019
21) - Recrutement de 4 contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour Vandœuvre city plage
22) - Création d’un poste permanent d’attaché adjoint au responsable du service des Ressources Humaines
23) - Création de postes
24) - Renouvellement d’un poste d’adulte relais - Affectation sur le site Pagode - Coppens

Rapporteur : MME GRAF
25) - Tarifs maxima et minima multi-accueil Les Alizés et crèche familiale Françoise Dolto
26) - Revalorisation de l’indemnité de repas des assistantes maternelles de la Crèche familiale Françoise Dolto

Rapporteur : M. YOU
27) - Campagne de rénovation thermique - quartier Lorraine
28) - Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’énergie.
29) - Convention pour la valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE) - quatrième période (2018-2020)

Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
30) - Réitération de garantie financière suite réaménagement de prêts - MMH
31) - Réitération de garantie financière suite réaménagement de prêts - CDC Habitat

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
32) - Attribution de subventions à des associations- Provision Vie Associative - 1er trimestre 2019
33) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MJC Nomade pour un projet inter-associatif « Sur un air de Printemps »
34) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association REPONSE – Projet « C’est pas pour les filles ? »
35) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MJC Etoile pour le projet « Cultures Urbaines »

Rapporteur : M. HEKALO
36) - Aide à la formation B.A.F.A 2019

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