CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 MARS 2018

Ordre du jour de la séance du lundi 26 mars 2018

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Rapporteur : M. CARPENA
2) - Attribution du marché d’aménagement de locaux pour l’Epicerie solidaire au Parc des sports de Vandœuvre-Nations

3) - Projet de servitudes d’utilité publique sur l’ancien site Peugeot

4) - Convention de servitude parcelle AP n° 148.

Rapporteur : MME LAHRACH
5) - Contrat de partenariat entre la Commune et l’association TIGRE

6) - Conventions SIS - Gymnases Haut de Penoy et Monplaisir

7) - Aide à la formation BAFA 2018

8) - Demande de financements et partenariats Vandœuvre City-Plage 2018

9) - Avenant aux conventions d’objectifs et de moyens entre la commune et la MJC Etoile, la MJC CS Nomade, le Club Arlequin pour l’organisation des ACM sans hébergement - année 2018

Rapporteur : M. BECKER
10) - Conventions avec la Fédération Nationale des MJC relatives au financement des postes de directeurs de MJC.

Rapporteur : MME FAIQ
11) - Convention tripartite entre le CCAS de Vandœuvre, la commune de Vandœuvre et l’Association WORLD IN HARMONY pour le projet « Nourriture à partager »

Rapporteur : M. GRAUFFEL
12) - Décision modificative n°1

13) - Fiscalité directe locale 2018 - Vote des taux

14) - Remboursement de frais de représentation à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux M. BECKER - Rencontre avec Mme HATCHONDO - le 22 janvier 2018 à Paris - dossier MAHICHA.

15) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - Mme GRAF Chabha - le 2 février 2018 à Paris - Groupe de travail du RFVE

16) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - M. BERNARD Jean-Paul - Du 20 au 23 novembre 2017 - 100ème Congrès des Maires de France à PARIS

17) - Recrutement de 4 contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour Vandœuvre city plage

18) - Convention de partenariat préventon et santé au travail avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle

Rapporteur : M. SEKKOUR
19) - Signature d’une convention avec l’association Mouvement National Repreuneuriat

Rapporteur : MME GRAF
20) - Intervention d’une psychomotricienne à la Crèche familiale Françoise Dolto

21) - Revalorisation de l’indemnité de repas des assistantes maternelles de la Crèche familiale Françoise Dolto

22) - Subvention exceptionnelle pour la crèche le Toboggan

Rapporteur : M. YOU
23) - Campagne de rénovation thermique - quartier de la résidence Bois le Duc

Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
24) - Renouvellement de la convention-cadre de Gestion Urbaine de Proximité (GUP) 2018-2025

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
25) - Attribution de subventions à des associations Provision Vie Associative - 1er trimestre 2018

26) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Vandœuvre Basket Ball pour un projet inter-associatif

27) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MJC CS Nomade pour un projet inter-associatif : Si T Cirque

28) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MJC Etoile pour deux projets inter-associatifs : Les Planches de l’Etoile et L’Etoile Partagée

29) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Accès Réussite

Rapporteur : M. HEKALO
30) - Règlement du Fonds d’Initiative Citoyenne de Vandœuvre