CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 27 MAI 2019

Ordre du jour de la séance

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) - Election d’un 14ème Adjoint au Maire
3) - Commission Municipale Permanente - Modification
4) - Dénomination de la rue Jean ZAY

Rapporteur : MME LEVI-CYFERMAN
5) - Rencontre dans le cadre du NPNRU à PARIS le 17 avril 2019 - Subvention exceptionnelle Conseil Citoyen de Vandœuvre

Rapporteur : MME ROUILLON
6) - Avenant N° 1 au marché de restauration collective - Lot N° 1 - « Repas servis dans les restaurants scolaires »

Rapporteur : M. PONCELET
7) - Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville du Grand Nancy 2015-2020 - Appel à projets Session 2019
8) - Conventions de sponsoring et de partenariat - Semaine des Nations
9) - Décision modificative n°2
10) - Dotation de politique de la ville 2019 - demande de subventions
11) - Sécurisation des écoles Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2019
12) - Versement d’une subvention d’investissement au CCAM de Vandœuvre

Rapporteur : M. BECKER
13) - Nomination de Monsieur Jean EHRHART, citoyen d’honneur de la ville de Vandœuvre
14) - Nomination de Monsieur Antonio FERNANDES, citoyen d’honneur de la ville de Vandœuvre
15) - Dénomination d’une allée - Lounès MATOUB
16) - Conventions avec la Fédération Nationale des MJC relatives au financement des postes de directeurs de MJC, pour l’année 2019.
17) - Don à la commune d’une œuvre peinte sur bois de Jacques KOSKOWITZ

Rapporteur : M. GRAUFFEL
18) - Remboursement de frais de déplacement à des Membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - M. ATAIN KOUADIO - Du 31 janvier au 01 février 2019 à REIMS - Forum Régional des Acteurs de la Rénovation
19) - Adhésion au groupement de commandes du marché public d’assurances
20) - Recrutement de 7 contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.
21) - Indemnité de fonction des élus - Modification de la délibération n°21 du 25 mars 2019
22) - Attribution du marché de location, installation et entretien de photocopieurs neufs
23) - Création d’un poste permanent de rédacteur principal de 1ère classe à temps non complet chargé(e) de mission pour la « MaHiCha »

Rapporteur : MME MATTERA
24) - Résidence autonomie « LES JONQUILLES ». Contrat d’occupation - Contrat de séjour - Règlement de fonctionnement

Rapporteur : MME ACKERMANN
25) - Demande de protection au titre des monuments historiques Eglise Saint-Melaine
26) - Participation à la souscription nationale lancée pour la reconstruction de la Cathédrale Notre-Dame de Paris - Versement d’une subvention exceptionnelle au Centre des Monuments Nationaux
27) - Adhésion et convention avec la CPEPESC Lorraine pour la mise en place d’un refuge pour chauves-souris

Rapporteur : M. YOU
28) - Elimination des déchets non ménagers - avenant n° 5 à la convention avec la Métropole du 04.07.2006

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