CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 JANVIER 2018

Ordre du jour de la séance du lundi 29 janvier 2018

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Rapporteur : M. CARPENA
2) - Contrat de partenariat - Inauguration du « Coeur de Ville »
3) - Enquête publique sur l’épandage des cendres de la chaufferie située avenue Jeanne d’Arc

Rapporteur : MME ROUILLON
4) - Convention de mécénat - tablettes numériques pour la classe ULIS de l’école élémentaire du Charmois
5) - Demande de dérogation à l’organisation des rythmes scolaires pour l’année scolaire 2018/2019

Rapporteur : M. PONCELET
6) - Créance éteinte
7) - Frais de représentation du Maire 2018

Rapporteur : M. BECKER
8) - Conventions de partenariat et de mécénat - Concert de Frédéric François
9) - Demandes de financement et partenariats actions culturelles municipales
10) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et la MJC Lorraine - Année 2018.
11) - Convention annuelle particulière de financement et de moyens 2018, avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale

Rapporteur : M. GRAUFFEL
12) - Mise à disposition de personnel à la Métropole du Grand Nancy
13) - Modification des modalités d’attribution des titres restaurant
14) - Remboursement de frais à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - M. Jean-Paul BERNARD (le 8 décembre 2017 à STRASBOURG) - Rencontres nationales pour le commerce équitable.
15) - Vente de deux emplacements de parking dans la copropriété des « Villes de France »

Rapporteur : MME MATTERA
16) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et B.V.V pour l’année 2018

Rapporteur : MME GRAF
17) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la Crèche associative Le Tobbogan
18) - Revalorisation des tarifs maxima et minima Multi Accueil Les Alizés et Crèche Familiale Françoise Dolto

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
19) - Convention d’Objectifs et de Moyens entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association REPONSE - Exercice 2018

Rapporteur : M. HEKALO
20) - Contrat Communal Etudiant - Versement d’une contrepartie financière