CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 4 JUIN 2018

Ordre du jour de la séance du lundi 4 juin 2018

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Rapporteur : MME MATTERA
2) - Premier projet d’établissement Résidence Autonomie « Les Jonquilles »

3) - Attribution de chèques cadeaux aux Séniors - Année 2018

Rapporteur : M. HABLOT
4) - Commissions municipales - Modification

5) - MJC - Désignation des représentants de la Commune aux Conseils d’Administration - Modification

Rapporteur : MME LEVI-CYFERMAN
6) - Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville du Grand Nancy 2015-2020 - Appel à projets Session 2018

Rapporteur : M. CARPENA
7) - Demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2018

Rapporteur : MME LAHRACH
8) - Avenant n°2 à la convention avec la Mission Locale - Action « Permis de construire sa vie »

Rapporteur : M. BECKER
9) - Convention quadripartie relative à la MJC Centre Social Nomade - année 2018

Rapporteur : M. GRAUFFEL
10) - Décision modificative n°2

11) - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2019

12) - Mutualisation du Délégué à la Protection des Données avec la Métropole

13) - Don d’un véhicule municipal à une Association.

14) - Vente d’un emplacement de parking dans la copropriété des « Villes de France »

15) - Déclassement immeuble de logements au 11 et 13 allée de Fribourg

16) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - Mme GRAF Chabha - le 21 mars 2018 à PARIS - Conseil d’Administration du Réseau Français des Villes de France

17) - Création d’un comité technique commun entre la Commune de Vandœuvre et les établissements publics rattachés (CCAS et Caisse des Ecoles).

18) - Fixation du nombre de représentants du personnel, au comité technique et décision, maintien du paritarisme au sein du Comité Technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

19) - Recencement de la population - Modification de la délibération N° 11 du 20 novembre 2017

20) - Recrutement de 7 contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.

Rapporteur : MME GRAF
21) - Attribution d’une subvention pour l’ouverture d’un LAPE à la MJC CS Nomade

22) - Intervention d’un psychologue sur l’analyse des pratiques professionnelles des agents du Pôle Petite Enfance

Rapporteur : M. YOU
23) - Participation à et approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fourniture et de services en matière d’efficacité énergétique 2019-2020 - Renouvellement du dispositif

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
24) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MJC Lorraine pour un projet inter-associatif « On se bouge ensemble »