Conseil municipal du lundi 14 décembre 2020

Ordre du jour :

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Rapporteur : MME ACKERMANN
2) - Motion - référendum d’initiative partagée sur le bien-être animal

Rapporteur : M. THIRIET
3) - PMT 2020-2025
4) - Ouverture d’autorisations de programme et de crédits de paiement
5) - Budget primitif 2021
6) - Tarifs municipaux 2021
7) - Admissions en non valeur
8) - Avenants au marché « Extension au groupe scolaire Jean Macé »
9) - Mise à jour du tableau des effectifs
10) - Détermination des ratios d’avancement de grade pour l’année 2021
11) - Avenant à la délibération du 23 janvier 2017 - Instauration du RIFSEEP pour les cadres d’emplois d’auxiliaire de puériculture, de technicien territorial, d’infirmiers
territorial, d’ingénieur territorial, de puéricultrice territoriale, d’infirmier territorial en soins généraux, d’éducateur de jeunes enfants et d’assistant social éducatif
12) - Plan de formation 2020-2021-2022
13) - Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre de la mise à disposition de personnel municipal à certaines associations
14) - Convention de mise à disposition de personnel avec la MJC Lorraine
15) - Convention de mise à disposition de personnel avec l’association C.E.S.A.M.
16) - Convention de mise à disposition de personnel avec le Comité d’Action Sociale
17) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et le Comité d’Action Sociale
18) - Attribution d’un véhicule de fonction au Maire

Rapporteur : M. DONATI
19) - Construction d’un nouvel équipement pour la MJC Etoile : approbation du
programme de l’opération

Rapporteur : M. HEKALO
20) - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration
21) - Adhésion de la commune à l’association « Fabrique des possibles »
22) - Attribution d’une subvention de 51 600 euros à l’association Fabrique des possibles

Rapporteur : M. BECKER
23) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Club Arlequin - Année 2021
24) - Convention annuelle particulière de financement et de moyens 2021, avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale
25) - Convention de partenariat avec Meurthe et Moselle Habitat pour la réalisation d’une fresque
26) - Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’association « Gradus ad Musicam »

Rapporteur : MME VUILLAUME
27) - Gratuité de la restauration scolaire pour les projets « mon école est un théâtre » et « mon école est une maison de sons »

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
28) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et la MJC Lorraine - Année 2021
29) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et la MJC Centre Social Nomade - Année 2021
30) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et la MJC Etoile - Année 2021
31) - Subvention complémentaire à la MJC LORRAINE
32) - Aide au financement du poste de l’animateur centre ados de la MJC Etoile

Rapporteur : MME GRAF
33) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et certains clubs sportifs
34) - Convention avec le Syndicat Intercommunautaire Scolaire du 1er cycle de Nancy - Gymnase Haut de Penoy
35) - Mise en place du dispositif Prescri’mouv par la commune de Vandoeuvre
36) - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Vandoeuvre Basket Ball

Rapporteur : MME BRUNGARD
37) - Renouvellement d’adhésion à un groupement de commandes relatif aux prestations de location maintenance de télé assistance pour le maintien à domicile des personnes âgées et/ou personnes handicapées.
38) - Convention annuelle avec le Conseil Départemental 54 et l’EHPAD de la Sainte Famille pour un cycle d’animation musicale

Rapporteur : MME ROUILLON
39) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandoeuvre et la crèche parentale Le Toboggan - Année 2021

Rapporteur : M. STOCKER
40) - Convention d’Objectifs et de Moyens entre la commune de Vandoeuvre-lès-Nancy et l’association RÉPONSE - Exercice 2021

Rapporteur : MME ACKERMANN
41) - Rétrocession de terrains par Icade Promotion

Rapporteur : MME PIBOULE
42) - Acquisition de terrains cadastrés AV n° 177 et 221.

Rapporteur : M. CAREME
43) - Remise gracieuse et exonération redevances marchés municipaux et brasserie (suite COVID)

Rapporteur : M. CHAARI
44) - Convention avec l’association ALEXIS pour la mise en place de l’action « Je passe au digital » en direction des commerces de Vandoeuvre

Rapporteur : M. MAKHLOUFI
45) - Dispositif Tickets et cartes jeunes - Reconduction pour l’année 2021