Conseil municipal du lundi 15 février 2021

Ordre du jour de la séance du lundi 15 février 2020

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) - Motion du Conseil Municipal de Vandoeuvre - Tram ou BHNS : des études
approfondies indispensables pour une décision partagée

Rapporteur : M. PLANE
3) - Motion de soutien de la ville de Vandoeuvre au Traité International d’interdiction des armes nucléaires

Rapporteur : M. HABLOT
4) - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

Rapporteur : M. DONATI
5) - Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole du Grand Nancy
6) - Conseil Local de Développement Durable
7) - Avenant n° 8 DALKIA - Marché d’exploitation des installations thermiques n° 1373-1374

Rapporteur : M. HEKALO
8) - Avenant N°1 à la convention portant attribution de subvention pour le financement d’une fabrique numérique de territoire (Fabrique des possibles)

Rapporteur : MME VUILLAUME
9) - Convention avec la commune de Jarville sur les frais de scolarité
10) - Participation Projet d’Ecole - Ecole Europe Nations élémentaire

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
11) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AFM Téléthon

Rapporteur : M. THIRIET
12) - Création de postes
13) - Création d’un emploi permanent de directeur des services bâtiments, logistique, flotte automobile, bureau d’études et suivi de la commission de sécurité
14) - Remise gracieuse
15) - ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS « FOURNITURE ET POSE D’EQUIPEMENTS POUR AIRES DE JEUX ET LA CREATION DE SOLS AMORTISSANTS »
16) - AVENANTS AU MARCHE « EXTENSION AU GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE »
17) - AVENANT N°1 AU MARCHE « PRESTATION DE NETTOYAGE POUR LA COMMUNE DE VANDOEUVRE » - LOT N°3 « DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX »

Rapporteur : M. PLANE
18) - Adhésion de la Commune à la déclaration « les territoires à vélo, une vision partagée de la France à vélo en 2030 »

Rapporteur : MME STEPHANUS
19) - Participation de la Commune de Vandoeuvre aux frais de repas de certains enfants Vandopériens scolarisés à Jarville
20) - Tarification des accueils périscolaires dans le cadre des mesures mises en place pour l’organisation de la restauration scolaire en contexte COVID du 25 janvier 2021 au 29 janvier 2021
21) - Tarification des accueils périscolaires dans le cadre des mesures mises en place pour l’organisation de la restauration scolaire en contexte COVID à compter du 1er février 2021

Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
22) - Convention pour la collecte d’encombrants dans un conteneur - quartier Vand’Est

Rapporteur : MME MENOUAR
23) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandoeuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service

Rapporteur : MME PIBOULE
24) - Acquisition de terrain cadastré AB n°370