Conseil municipal du lundi 16 décembre 2019

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) - Délégations du Conseil Municipal au Maire : application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales - Modification du point n°4
3) - Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français suite au séisme meurtrier qui a frappé l’Albanie

Rapporteur : M. PONCELET
4) - Budget Primitif 2020
5) - Tarifs municipaux 2020
6) - Demande de subvention au titre du FEDER - Aménagement du square Brichambeau
7) - Création d’un emploi non permanent de « chef de projet » non titulaire à temps complet pour la mise en œuvre de « la Fabrique des Possibles ».

Rapporteur : MME KOMOROWSKI
8) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service pour l’année 2020

Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
9) - Convention Intercommunale d’Attribution 2019-2024 et Charte Partenariale de Relogement NPNRU
10) - Réitération de garantie financière suite à réaménagement de prêts - 3F Grand Est

Rapporteur : M. DONATI
11) - Communication du rapport d’activité et de développement durable 2018 de la Métropole - Communication des conseillers métropolitains
12) - Convention de Renouvellement Urbain 2019-2029
13) - Avis de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy sur le dossier de Déclaration d’Utilité Publique des travaux nécessaires au renouvellement et à l’extension du tramway métropolitain
14) - Régularisation domanialité Vand’Est - Rénovation urbaine.
15) - Régularisation domanialité Embellie-Europe - Rénovation urbaine
16) - Vente de terrains municipaux rue du Doyen Parisot

Rapporteur : MME LEVI-CYFERMAN
17) - Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville du Grand Nancy - Appel à projets Session 2020
18) - Convention d’Objectifs et de Moyens entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association RÉPONSE - Exercice 2020
19) - Avenant au Contrat de Ville du Grand Nancy 2015-2020 - Protocole d’Engagements Renforcés et Réciproques 2020-2022
20) - Lutte contre les discriminations - Adhésion au Réseau Français des Villes inclusives

Rapporteur : MME ROUILLON
21) - Renouvellement de l’attribution de la subvention à l’association « Les Francas » pour l’animation du Conseil Municipal des Enfants 2020
22) - Passation d’une convention avec l’Education Nationale pour la mise en œuvre du dispositif « petits déjeuners » dans certaines écoles de la commune, à titre expérimental

Rapporteur : M. BECKER
23) - Convention annuelle particulière de financement et de moyens 2020, avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale
24) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et la MJC Centre Social Nomade - Année 2020
25) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et la MJC Lorraine - Année 2020
26) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et la MJC Etoile - Année 2020
27) - Conventions avec la Fédération Nationale des MJC relatives au financement des postes de directeurs de MJC, pour l’année 2020
28) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Club Arlequin- Année 2020
29) - Demandes de financements et partenariats actions culturelles municipales pour 2020 et 2021
30) - Conventions de partenariat et de mécénat - Concert organisé par la Régie Lorraine de Spectacles - Michel FUGAIN

Rapporteur : M. GRAUFFEL
31) - Mise à jour du tableau des effectifs
32) - Détermination des ratios d’avancement de grade pour l’année 2020
33) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et le Comité d’Action Sociale
34) - Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre de la mise à disposition de personnel municipal à certaines associations
35) - Convention de mise à disposition de personnel avec la MJC Lorraine
36) - Convention de mise à disposition de personnel avec l’association C.E.S.A.M.
37) - Convention de mise à disposition de personnel avec le Comité d’Action Sociale
38) - Frais de représentation du Maire
39) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - M. HEKALO - le 18 décembre 2019 à Bordeaux - Visite du Tiers Lieu « Darwin / Caserne Niel »
40) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - M. BERNARD Jean-Paul - Du 19 au 22 novembre 2019 - 102ème Congrès des Maires de France à PARIS
41) - Avenant au marché « Prestations de nettoyage pour la Ville de Vandœuvre » - Lot n°1 « Hôtel de Ville »
42) - Délibération rectificative - Attribution des lots du marché d’assurance

Rapporteur : MME MATTERA
43) - Forfait autonomie 2019 - Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec le Conseil Départemental 54
44) - Convention avec le Conseil Départemental 54 et l’EHPAD de la Sainte Famille pour un cycle d’animation musicale
45) - Convention d’Objectifs et de Moyens entre la commune et l’Association Bien Vieillir à Vandœuvre - Année 2020

Rapporteur : MME GRAF
46) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche parentale Le Toboggan - Année 2020
47) - Modification de l’article 1-6 du règlement de fonctionnement de la Crèche Familiale Françoise Dolto
48) - Avenant au règlement de fonctionnement de la crèche collective Les Alizés
49) - Renouvellement du Contrat Enfance et Jeunesse entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Commune de VANDŒUVRE
50) - Conventions de prestation de service unique Caisse d’Allocations Familiales pour la Crèche Collective Les Alizés
51) - Adhésion 2019 à l’Association des Ludothèques Françaises
52) - Actions Tickets et Cartes Jeunes - Reconduction pour l’année 2020
53) - Demande de financements et partenariats Vandœuvre City-Plage 2020
54) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et certains clubs sportifs
55) - Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Départemental Olympique et Sportif de Meurthe-et-Moselle pour le soutien à un sportif vandopérien de haut-niveau.

Rapporteur : M. GENIN
56) - Attribution du marché « Fourniture et pose de brise soleil orientables dans les différents Groupes Scolaires »

Rapporteur : M. HEKALO
57) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Cercle des élèves Polytech Nancy pour le projet Hackathon.

Rapporteur : M. YOU
58) - Avenant n° 6 DALKIA - Marché d’exploitation des installations thermiques n° 1373 - 1374.

Rapporteur : MME ATTUIL
59) - Convention tripartite entre le CCAS de Vandœuvre, la commune de Vandœuvre et l’Association WORLD IN HARMONY pour le projet « Nourriture à partager »

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