Conseil municipal du lundi 23 novembre 2020

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) - Election d’un Adjoint au Maire
3) - Vandœuvre Animation - Désignation des représentants de la Commune aux instances de l’association
4) - Présentation des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes
5) - Participation de la commune au capital de la Société coopérative d’intérêt collectif Kèpos
6) - Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours Populaire suite aux inondations dans les Alpes Maritimes

Rapporteur : M. DONATI
7) - Communication du rapport d’activité et de développement durable 2019 de la Métropole
8) - Communication du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy et du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy
9) - Avenant n° 7 DALKIA - Marché d’exploitation des installations thermiques n° 1373- 1374

Rapporteur : MME VUILLAUME
10) - Renouvellement du partenariat avec UNICEF France et du titre Ville Amie des Enfants
11) - Convention entre les communes de Vandœuvre et de Nancy pour les classes de découvertes
12) - Avenant n°1 à la convention de mise en oeuvre du dispositif « petits déjeuners » dans les écoles maternelles de la Commune classées en Réseau d’Education Prioritaire pour l’année scolaire 2019-2020
13) - Passation d’une convention avec l’Education Nationale pour la reconduction de la mise en œuvre du dispositif « petits déjeuners » dans les écoles maternelles de la Commune classées en Réseau d’Education Prioritaire pour l’année scolaire 2020-2021

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
14) - Attribution de subventions à des associations - Provision Vie Associative - 4ème trimestre 2020
15) - Avenants aux conventions de gestion des locaux associatifs

Rapporteur : M. YOU
16) - Elimination des déchets non ménagers - avenant n° 6 (bis) à la convention avec la Métropole du 4 juillet 2006

Rapporteur : M. THIRIET
17) - Création de poste
18) - Recensement de la population 2021 - Recrutement d’agents recenseurs 89
19) - Rémunération des musiciens intervenant à l’Ecole Municipale de Musique et à l’Harmonie Municipale
20) - Centre de gestion 54 : Société publique locale (SPL) « Gestion Locale » - Adhésion à diverses conventions facultatives et obligatoire
21) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - Mme GRAF - le 22 septembre 2020 à PARIS - Assemblée générale ordinaire et assemblée générale extraordinaire du Réseau Français des Villes Educatrices
22) - Remises gracieuses
23) - Créances éteintes - annulations de dettes
24) - Décision modificative n°2 - exercice budgétaire 2020
25) - Vote relatif au débat d’orientation budgétaire 2021
26) - Avenant au marché « Fourniture et pose de brise soleil orientables dans les différents groupes scolaires »
27) - Avis de contravention - Paiement de la contravention pour défaut de contrôle technique périodique

Rapporteur : MME BRUNGARD
28) - Transformation du chèque cadeau en virement bancaire de 30 € - Délibération qui annule et remplace la délibération n°33 du 28 septembre 2020
29) - Convention d’Objectifs et de Moyens 2021 - association « Bien Vieillir à Vandoeuvre »

Rapporteur : MME MENOUAR
30) - 2ème Charte métropolitaine d’engagement pour l’emploi et l’insertion professionnelle

Rapporteur : MME STEPHANUS
31) - Renouvellement de l’attribution de la subvention à l’association « les Francas » pour l’animation du Conseil Municipal des Enfants pour l’année 2021

Rapporteur : MME PIBOULE
32) - Acquisition de terrain cadastré AB n°384
33) - Acquisition de terrain cadastré AW 78

Rapporteur : M. CHAARI
34) - Ouvertures dominicales des commerces en 2021

Rapporteur : M. MAKHLOUFI
35) - Versement d’une subvention au Centre de Loisirs et d’Animations Multiples et aux FRANCAS