Conseil municipal du lundi 23 septembre 2019

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) - Contrôle de gestion : communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes du Grand Est sur les exercices 2011 à 2017

Rapporteur : M. DONATI
3) - Parking Myosotis - acquisitions-cessions.
4) - Vente d’un terrain à construire Brossolette
5) - Dénomination de rue sur le quartier Biancamaria : rue des Ecuries

Rapporteur : MME ROUILLON
6) - Dispositif de Réussite Educative - Convention avec la Caisse des écoles 2019 - 2020
7) - Convention entre la Caisse des Ecoles et la commune pour l’accompagnement et l’orientation sportive des enfants suivis par le D.R.E.
8) - Participation de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame de Bonsecours La Malgrange - Année 2018-2019
9) - Attribution d’une subvention pour l’accueil de 12 classes au Centre pilote 54 - La main à la pâte du Grand Nancy
10) - Avenant n°2 au marché de Restauration Collective - Lot n°3 « Repas destinés aux enfants du multi-accueil »

Rapporteur : M. PONCELET
11) - Budget supplémentaire 2019
12) - Créances éteintes
13) - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration

Rapporteur : M. BECKER
14) - Désignation des représentants de la commune au sein de l’Association des Jumelages
15) - Acceptation d’un don d’une collection de partitions

Rapporteur : M. GRAUFFEL
16) - Mise à jour du tableau des effectifs
17) - Convention de mise à disposition de personnel avec la Caisse des écoles
18) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - M BECKER - le 4 juillet 2019 à Metz - Visite du Centre Culturel « BLIIIDA »
19) - Assurances - Participation au groupement de commandes - CDG 54
20) - Eglise Saint-Melaine - Remboursement d’une facture de gaz
21) - Avenant N°1 au marché de location, installation et entretien-maintenance de photocopieurs neufs - Lot N° 2 « Ecoles élémentaires et maternelles »

Rapporteur : MME MATTERA
22) - Résidence Autonomie les Jonquilles. Modification du Réglement de fonctionnement.
23) - Attribution de chèques cadeaux aux Seniors de Vandœuvre - Année 2019
24) - Signature d’une nouvelle convention avec le Réseau Gérard Cuny (RGC) pour les bilans gérontologiques.

Rapporteur : MME GRAF
25) - Conventions pour l’organisation des classes de 6e option sportive - Collège J. Callot
26) - Convention de mise à disposition de personnel de la commune auprès de certains clubs sportifs.
27) - Modification du règlement intérieur des stages sportifs
28) - Avenant N°1 à la convention d’objectifs et de moyens 2019 entre le commune de Vandœuvre et l’association Vandœuvre Basket ball
29) - Avenant n°3 à la convention avec la Mission Locale - Action « Permis de construire sa vie »
30) - Versement d’une subvention à l’association du C.L.A.M. située à Art sur Meurthe
31) - Avenants aux conventions d’objectifs et de financement entre la CAF et la Commune pour la Crèche Familiale Françoise DOLTO et le Multi Accueil Les Alizés
32) - Modification des règlements de fonctionnement de la Crèche Collective Les Alizés et de la Crèche Familiale Françoise DOLTO
33) - Avenant n° 4 à la convention d’objectifs et de moyens 2019 avec la MJC Etoile (Accueil de Loisirs sans Hébergement)

Rapporteur : M. GENIN
34) - Subvention supplémentaire à l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale (AVMS) relative au renforcement de la surveillance du territoire de Vandœuvre-lès-Nancy cet été la nuit
35) - Marché de travaux d’extension au Groupe Scolaire Jean Macé

Rapporteur : MME ACKERMANN
36) - Acquisition de terrains

Rapporteur : MME THIRION
37) - Lutte contre le gaspillage alimentaire dans les restaurants scolaires

Rapporteur : M. YOU
38) - Subvention rénovation thermique Bois Le Duc - Avenant au règlement

Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
39) - Adhésion à la Société Publique Locale « Grand Nancy Habitat »

Rapporteur : MME ATTUIL
40) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association UP²V

Rapporteur : MME LEVI-CYFERMAN
41) - Rapport relatif aux actions menées en matière de développement social et urbain sur le territoire relevant de la géographie prioritaire de la politique de la ville de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy - Exercice 2018