Conseil municipal du lundi 25 novembre 2019

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) - Vente de photographies dans le cadre de la campagne électorale des municipales 2020 - Fixation du tarif
3) - Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre des élections municipales 2020
4) - Réseau Nancy Santé Métropole - Désignation du représentant de la Commune - Modification
5) - Réseau Français des Villes-Santé de l’organisation Mondiale de la Santé - Désignation du représentant de la commune - Modification
6) - Association « Les Amis de Poa » - Désignation des membres au Comité Directeur et au Comité Mixte « Municipalité - Amis de Poa » - Modification
7) - Election d’un 14ème Adjoint au Maire

Rapporteur : M. DONATI
8) - Communication du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy
9) - Communication du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy

Rapporteur : MME ROUILLON
10) - Adoption de la charte ATSEM - Ecole
11) - Modification du PEDT 2019 -2022

Rapporteur : M. PONCELET
12) - Vote relatif au débat d’orientation budgétaire 2020
13) - Décision modificative n°4
14) - Admissions en non valeur
15) - Créances éteintes

Rapporteur : M. BECKER
16) - Convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2022 Centre Culturel André Malraux - Scène Nationale de Vandœuvre
17) - Avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens 2019 avec la MJC Lorraine

Rapporteur : M. GRAUFFEL
18) - Recensement de la population - Agents recenseurs - Recrutement et indemnités
19) - Rémunération des musiciens intervenant à l’Ecole Municipale de Musique et à l’Harmonie Municipale
20) - Rémunération des personnels intervenant sur les temps périscolaires
21) - Mise à jour du tableau des effectifs
22) - Indemnités de fonction des élus - Régularisation suite à la démission d’une Adjointe au Maire - Modification suite à élection d’un 14ème Adjoint
23) - Vente des emplacements de parking n° 647-648-649 dans la copropriété des Villes de France
24) - Attribution des lots du marché d’assurance

Rapporteur : M. SEKKOUR
25) - Ouvertures dominicales des commerces en 2020

Rapporteur : MME MATTERA
26) - Pass Horizon pour Seniors - Modification des conditions d’attribution

Rapporteur : M. GENIN
27) - Attribution du marché de travaux d’aménagement du Parc de Brichambeau

Rapporteur : MME ACKERMANN
28) - Motion du Conseil Municipal de Vandœuvre-lès-Nancy pour une sortie urgente des pesticides de synthèse
29) - Convention de partenariat avec les Rangers de France du Grand Est
30) - Modification des règlements des jardins familiaux

Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
31) - Renouvellement 2019-2021 du protocole d’accord avec Servapro pour l’amélioration du logement sur le territoire de Vandœuvre

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
32) - Attribution de subventions à des associations - Provision Vie Associative - 3ème trimestre 2019

Rapporteur : M. GUNDESLI
33) - Offre d’hébergement numérique avec la SA coopérative OUVATON