Conseil municipal du lundi 28 septembre 2020

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) - Motion du Conseil municipal de Vandoeuvre au sujet de la scolarisation
des enfants hébergés au Centre Temporaire d’Hébergement (CTH) de Faron
3) - Règlement intérieur du Conseil Municipal
4) - Société Publique Locale « Grand Nancy Habitat » - Désignation du représentant de la commune
5) - GESCOD - Désignation du représentant de la commune
6) - Commission Intercommunale des Impôts Directs - désignation des représentants de la commune

Rapporteur : M. DONATI
7) - Régularisation domanialité Forêt Noire (Partie Nord) Rénovation urbaine

Rapporteur : MME VUILLAUME
8) - Organisation scolaire COVID 19 Convention de mise à disposition de salariés à but non lucratif
9) - Dispositif de Réussite Educative - Convention avec la Caisse des écoles 2020-2021
10) - Participation de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame de Bonsecours La Malgrange - Année scolaire 2020-2021

Rapporteur : M. THIRIET
11) - Budget supplémentaire 2020
12) - Amortissement comptable d’une subvention réalisée sur l’exercice budgétaire 2012
13) - Créances éteintes - annulations de dettes
14) - Avenants au marché « Extension au groupe scolaire Jean Macé »
15) - Créations de postes - Avancements de grades et réorganisations de services
16) - Création d’un emploi fonctionnel de directeur général adjoint des services, à titre temporaire
17) - Contrats d’apprentissage - services Espaces Verts, Affaires Scolaires et BLG-Menuiserie et contrat d’apprentissage aménagé - service Espaces Verts
18) - Rupture conventionnelle d’un agent territorial d’animation du service des Affaires Scolaires et Périscolaires
19) - Rupture conventionnelle d’un adjoint territorial d’animation principal de 2ème classe du service des affaires scolaires et périscolaires
20) - Centre de gestion 54 : Société publique locale (SPL) « Gestion Locale » - approbation du rapport d’activité 2019
21) - Convention de mise à disposition de personnel avec la Caisse des écoles

Rapporteur : MME ATTUIL
22) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France suite aux explosions qui ont dévasté le port de Beyrouth

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
23) - Avenant N°1 à la convention d’objectifs et de moyens 2020 entre la commune de Vandœuvre et l’association REPONSE
24) - Attribution de subventions à des associations- Provision Vie Associative - 1er arbitrage trimestriel 2020

Rapporteur : M. YOU
25) - Dénomination allée Dian Fossey
26) - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Fixation des tarifs 2021

Rapporteur : MME GRAF
27) - Convention de partenariat entre le COS Villers Rugby et la commune
28) - Conventions pour l’organisation des classes de 6e option sportive - Collège J. Callot
29) - Convention de mise à disposition de personnel de la commune auprès de certains clubs sportifs
30) - Convention entre la Caisse des Ecoles et la commune pour l’accompagnement et l’orientation sportive des enfants suivis par le D.R.E.

Rapporteur : M. GRAUFFEL
31) - Exonération des redevances pour l’occupation de l’abri buvette du parc R. Pouille (suite Covid)

Rapporteur : MME BRUNGARD
32) - Signature d’une nouvelle convention avec le Réseau Gérard Cuny (RGC) pour les bilans gérontologiques.
33) - Attribution de chèques cadeaux aux seniors de Vandoeuvre
34) - Forfait autonomie 2020 - Signature d’un avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec le Conseil Départemental 54

Rapporteur : MME ROUILLON
35) - Revalorisation de l’indemnité de repas des assistantes maternelles de la Crèche Familiale Françoise Dolto
36) - Renouvellement de la convention entre la Commune de Vandœuvre et l’Union des Associations d’Aide à la Famille de Meurthe-et-Moselle

Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
37) - Garantie d’emprunt pour la construction de 12 logements sociaux par MMH