Conseil municipal du lundi 29 mars 2021

Ordre du jour de la séance du lundi 29 mars 2021

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des
collectivités territoriales

Rapporteur : M. THIRIET
2) - Décision modificative n°2
3) - Fiscalité directe locale : vote des taux 2021
4) - Admissions en non valeur
5) - Remises gracieuses
6) - Créances éteintes
7) - Amortissement comptable d’une subvention réalisée sur l’exercice budgétaire
2015
8) - ATTRIBUTION ACCORD-CADRE "ACQUISITION DE FOURNITURES
SCOLAIRES ET PEDAGOGIQUES, MANUELS ET JEUX A DESTINATION DES
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA COMMUNE DE
VANDŒUVRE-LES-NANCY« 9) - AVENANT N°1 AU MARCHE »RESTAURATION COLLECTIVE" - LOT N°1 :
REPAS SERVIS DANS LES RESTAURANTS SCOLAIRES
10) - Créations de postes
11) - Règlement d’utilisation des véhicules

Rapporteur : M. ROUSSELOT
12) - Adhésion et participation au Centre de Supervision Urbain

Rapporteur : M. CAREME
13) - Modification règlement marché municipal

Rapporteur : M. DONATI
14) - Désaffectation et déclassement de sept parcelles quartier Embellie Europe -
Programme de rénovation urbaine
15) - Désaffectation et déclassement de quatre parcelles quartier Vand’Est -
Programme de rénovation urbaine
16) - Régularisation domanialité Embellie-Europe - Programme de rénovation urbaine.
17) - Régularisation domanialité Vand’Est - Programme de rénovation urbaine.
18) - Zac Brabois - Rétrocessions délaissées

Rapporteur : MME ACKERMANN
19) - Acquisition biens sans maître AB n° 404-368-388
20) - Acquisition bien sans maître AB n° 386

Rapporteur : MME PIBOULE
21) - Acquisition terrain AB n° 406

Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
22) - Garantie d’emprunt SLH - Construction de 24 logements avenue Jean Jaurès

Rapporteur : MME ATTUIL
23) - Dénomination parvis Clara ZETKIN

Rapporteur : M. STOCKER
24) - Règlement intérieur et convention de mise à disposition des espaces Yves
Coppens et La Pagode

Rapporteur : M. HEKALO
25) - Adhésion à l’Association des Villes Universitaires de France (AVUF)

Rapporteur : MME GRAF
26) - Tarification du dispositif Prescri’mouv mis en place par la commune de
Vandœuvre

Rapporteur : MME ROUILLON
27) - Conventions d’objectifs et de financement CAF pour la Crèche Collective les
Alizés et pour la Crèche Familiale Françoise Dolto
28) - Modification du règlement intérieur de la Ludothèque municipale

Rapporteur : MME STEPHANUS
29) - Modification du règlement intérieur relatif aux accueils périscolaires

Rapporteur : M. BECKER
30) - Signature d’une convention de mutualisation de moyens au sein du réseau
Co-libris

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
31) - Attribution de subventions à des associations - Provision Vie Associative - 1er
trimestre 2021
32) - Convention quadripartite relative à la MJC Centre Social Nomade - année 2021

Rapporteur : MME TARGA
33) - Convention financière avec le Conseil Régional Grand Est pour la création du
tiers-lieu « La Fabrique des Possibles »