Conseil municipal du lundi 31 janvier 2022

Ordre du jour de la séance

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI,
MARCHÉS

Rapporteur : M. HABLOT
2) - Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre des élections législatives et présidentielles de 2022
3) - Vente de photographies dans le cadre des élections législatives 2022 - Fixation du tarif

Rapporteur : M. THIRIET
4) - Admissions en non valeur
5) - Créance éteinte
6) - Remise gracieuse
7) - Mise en place de la carte d'achat public au sein de la collectivité
8) - ATTRIBUTION DE MARCHE "PRESTATIONS D'EMISSION, DE LIVRAISON ET DE GESTION DES TITRES RESTAURANT A L'USAGE DU PERSONNEL DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDE"
9) - AVENANT AU MARCHE "PRESTATIONS DE NETTOYAGE POUR LA COMMUNE DE VANDŒUVRE-LES-NANCY" - LOT N°3 "DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX"

VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE,
AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT,
PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE

Rapporteur : M. HABLOT
10) Motion pour une extension à l'ensemble de la région Grand Est de l'écotaxe sur le transport routier des marchandises autorisée par l'ordonnance présentée le 26 mai 2021 en Conseil des Ministres

Rapporteur : M. GRAUFFEL
11) Vente dépendances - copropriété 157-159 rue Gabriel Péri à Vandœuvre.

ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT

Rapporteur : MME STEPHANUS
12) Convention entre les Villes de Vandœuvre et de Nancy pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du premier degré pour la période 2021-2026
13) Avenant n°1 à la convention "Modalités d'accueil de classes de la Ville de Vandoeuvre au Centre Pilote 54 "

Rapporteur : MME GRAF
14) Convention avec la Métropole du Grand Nancy - Participation aux frais de remplacement des cellules haute tension
15) Convention avec le Syndicat Intercommunautaire Scolaire du 1er cycle de Nancy - Gymnase Haut de Penoy

SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE,
POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ

Rapporteur : M. STOCKER
16) Règlement intérieur et convention de mise à disposition des espaces Yves Coppens
17) Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens relative au dispositif de médiation sociale de proximité entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy, les bailleurs et l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale 2022-2024

CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE,
ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES,
UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
18) Attribution de subventions à des associations - Provision Vie Associative - 1er trimestre 2022

Rapporteur : MME TARGA
19) Convention de financement Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP SNEE) - Plan de relance - Continuité pédagogique