Conseil municipal du lundi 6 décembre 2021

Ordre du jour de la séance du lundi 6 décembre 2021

Rapporteur : M. HABLOT

1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des

collectivités territoriales

 

FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI,

MARCHÉS

Rapporteur : M. THIRIET

2) – Exercice budgétaire 2021 – Décision modificative n°5

3) – Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) de la collectivité

4) – Ouverture de crédits sur l’exercice budgétaire 2022 – Section d’investissement

5) – Tarifs municipaux 2022

6) – Versement d’une subvention d’investissement (seconde part) de 60 000 euros au Centre Culturel André Malraux – réfection du bar

7) – Avis de contravention – paiement d’une majoration

8) – Remboursement pénalités provisoires entreprise SERTELET – Chantier travaux extension Jean Macé

9) – Renouvellement d’attribution d’un véhicule de fonction au Maire

10) – Transformations de postes

11) – Mise en place du télétravail

12) – Complément Indemnitaire Annuel

13) – Service Civique

14) – Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre de la mise à disposition de personnel municipal à certaines associations au titre de l’année 2021

 

Rapporteur : M. GRAUFFEL

15) – Exonération de redevances pour l’occupation de l’abri-buvette du parc Richard POUILLE.

 

VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE,

AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT,

PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE

Rapporteur : M. DONATI

16) – Vente d’un terrain avenue Jeanne d’Arc

17) – Bail occupation jardins communaux

 

Rapporteur : MME PIBOULE

18) – Acquisition terrain AB n° 109

 

Rapporteur : M. BECKER

19) – DENOMINATION DU SQUARE GILBERT PETITJEAN

 

Rapporteur : M. YOU

20) – Redevance spéciale pour élimination des déchets non ménagers – Avenant n° 8 à la convention du 04/07/2006 avec la Métropole

 

Rapporteur : M. PLANE

21) – Règlement d’attribution d’une aide à l’achat de Vélo à Assistance Electrique (VAE)

 

ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT

Rapporteur : MME VUILLAUME

22) – Participation de la commune de Vandoeuvre les Nancy aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre Dame de Bonsecours La Malgrange – Année scolaire 2021-2022

23) – Action vélo à l’école – Convention avec la Cité Scolaire J. Callot

24) – Gratuité de la restauration scolaire pour le projet “mon école est un théâtre”

 

Rapporteur : MME STEPHANUS

25) – Renouvellement de l’attribution de la subvention à l’association “les Francas” pour l’animation du Conseil Municipal des Enfants pour l’année 2022

 

Rapporteur : M. HEKALO

26) – Convention cadre entre l’Université de Lorraine et la Ville de Vandoeuvre-lès-Nancy

 

Rapporteur : M. MAKHLOUFI

27) – Dispositif Tickets et cartes jeunes – Reconduction pour l’année 2022

28) – Accueil Sans Hébergement C.L.A.M

 

Rapporteur : MME GRAF

29) – Dénomination du gymnase du Charmois – Valérie HENIN

 

Rapporteur : MME ROUILLON

30) – Convention Territoriale Globale Caisse d’Allocations Familiales

31) – Avenant à la Convention d’objectifs et de financements relative au partenariat entre le Relais Assistants Maternels et la Commune d’Heillecourt et la Caisse d’Allocations Familiales

 

SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ

Rapporteur : MME BRUNGARD

32) – Convention annuelle avec le Conseil Départemental 54 et l’EHPAD “La Sainte Famille” pour un cycle d’animations musicales

 

CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION

Rapporteur : M. DAMOISEAUX

33) – Attribution de subventions à des associations – Provision Vie Associative – 4eme trimestre 2021

34) – Versement d’avances sur les subventions de fonctionnement 2022

35) – Subvention exceptionnelle à la MJC Lorraine

 

Rapporteur : MME TARGA

36) – SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration