Conseil municipal du lundi 7 juin 2021

Ordre du jour de la séance du lundi 29 mars 2021

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS

Rapporteur : M. HABLOT
2) - Commissions municipales permanentes - Modification de composition
3) - Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre des élections départementales et régionales 2021
4) - Vente de photographies dans le cadre des élections départementales et régionales 2021 - Fixation du tarif

Rapporteur : M. THIRIET
5) - Décision modificative n°3 de 2021
6) - Créance éteinte
7) - Remise gracieuse
8) - Frais de représentation du Maire
9) - Dotation de politique de la Ville 2021 - demande de subvention pour le terrain synthétique du Parc des Sports
10) - AVENANT N°2 AU MARCHE « FOURNITURE ET POSE DE BRISES SOLEIL ORIENTABLES DANS LES DIFFERENTS GROUPES SCOLAIRES »
11) - ATTRIBUTION DU MARCHE « ORGANISATION DE CLASSES DE NEIGE ET DECOUVERTE »
12) - Temps de travail - 1607H
13) - Modalités d’octroi du « Forfait mobilités durables »
14) - Suppressions et créations de postes
15) - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires, heures complémentaires, astreintes et permanences
16) - Création d’un poste - contrat de projet

Rapporteur : M. CHAARI
17) - Remises gracieuses et exonérations redevances : brasserie du marché, abri-buvette et occupation du domaine public

Rapporteur : M. CAREME
18) - Refus dons commerçants du marché municipal
19) - Exonération redevances marchés municipaux

VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE, AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE

Rapporteur : MME ACKERMANN
20) - Versement d’une subvention exceptionnelle à la Fondation Lotharingie au profit du projet de réhabilitation du château de Brabois
21) - Engagement du Conseil Municipal en faveur de la préservation du patrimoine arboré - Adoption de la Déclaration des Droits de l’Arbre

Rapporteur : M. PLANE
22) - Mise en place d’un « Plan vélo » sur la Ville de Vandoeuvre

Rapporteur : MME PIBOULE
23) - Participation financière clôture

ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT

Rapporteur : MME VUILLAUME
24) - Attribution d’une subvention pour l’accueil de 12 classes au Centre pilote 54 - La main à la pâte du Grand Nancy
25) - Participation aux frais de scolarité des élèves accueillis en classe ULIS à Vandoeuvre

Rapporteur : MME STEPHANUS
26) - Tarification des accueils périscolaires dans le cadre de la COVID 19 pour la semaine du 6 au 9 avril 2021
27) - Convention d’objectifs et de financement CAF pour le service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ

Rapporteur : MME MARCHETTI
28) - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU CENTRE DE VACCINATION CONTRE LA COVID 19 ENTRE LA COMMUNE DE VANDOEUVRE-LES-NANCY ET SOS MEDECINS

Rapporteur : MME MENOUAR
29) - Renouvellement de la convention avec la Mission Locale du Grand Nancy

Rapporteur : M. STOCKER
30) - Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville du Grand Nancy - Appel à projets Session 2021

CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION

Rapporteur : MME TARGA
31) - Convention de partenariat Métropole du Grand Nancy - Ville de Vandoeuvre-lès-Nancy pour participer à la stratégie métropolitaine « insertion-pauvreté »

Rapporteur : M. HEKALO
32) - Nomination de Monsieur Jovan DIVJAK, citoyen d’honneur de la ville de Vandoeuvre
33) - Convention de subvention du musée de minéralogie Ecole Nationale Supérieure de Géologie (ENSG) - Université de Lorraine
34) - Adhésion au CRPL (Centre de Relations Publiques de Lorraine)

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
35) - Avenant N° 2 à la convention d’objectifs et de moyens 2021 entre la MJC Lorraine et la commune de VANDOEUVRE-LÈS-NANCY