CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 10 DECEMBRE 2018

Ordre du jour de la séance du lundi 10 décembre 2018

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Rapporteur : M. PONCELET
2) - Budget Primitif 2019
3) - Vote des tarifs 2019
4) - Décision modificative n°4
5) - Admissions en non valeur
6) - Garanties d’emprunts BATIGERE - Avenant n°86386
7) - Création d’un poste d’adulte-relais
8) - Remise gracieuse - classe de neige

Rapporteur : MME ROUILLON
9) - Conseil Municipal des Enfants

Rapporteur : MME KOMOROWSKI
10) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service pour l’année 2019

Rapporteur : M. CARPENA
11) - Convention de participation financière pour la mission d’urbanisme du NPNRU
12) - Acquisition de locaux place de Paris

Rapporteur : M. BECKER
13) - Acquisition emprise foncière - Cimetière du Sud.
14) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et la MJC Etoile - Année 2019
15) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et la MJC Centre Social Nomade - Année 2019
16) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et la MJC Lorraine - Année 2019
17) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Club Arlequin- Année 2019

Rapporteur : M. GRAUFFEL
18) - Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre de la mise à disposition de personnel municipal à certaines associations
19) - Avenant à la délibération du 23 janvier 2017. Instauration du RIFSEEP pour le cadre d’emplois des assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques
20) - Détermination des ratios d’avancement de grade pour l’année 2019
21) - Création d’un emploi fonctionnel de directeur général adjoint des services
22) - Créations de postes
23) - Convention de mise à disposition de personnel avec la Caisse des écoles
24) - Convention de mise à disposition de personnel avec la MJC Lorraine
25) - Convention de mise à disposition de personnel avec l’association C.E.S.A.M.
26) - Convention de mise à disposition de personnel avec le Comité d’Action Sociale
27) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et le Comité d’Action Sociale
28) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - M. BERNARD - Du 19 au 22 Novembre 2018 à PARIS - 101ème Congrès des Maires
29) - Indemnité forfaitaire de déplacement pour les agents exerçant des fonctions itinérantes. Extension des bénéficiaires.

Rapporteur : M. SEKKOUR
30) - Ouvertures dominicales des commerces en 2019

Rapporteur : M. BERNARD
31) - Marché Municipal - Exonération exceptionnelle redevances cases - Fixation redevance case éphémère

Rapporteur : MME MATTERA
32) - Forfait Autonomie 2018 - Signature d’une Convention d’Objectifs et de Moyens avec le Conseil Départemental
33) - Convention d’objectifs et de moyens 2019 entre la Commune et BVV
34) - Convention 2019 tripartite entre le Conseil Départemental, l’EHPAD la Sainte Famille, la commune de Vandœuvre - « Musique Vivante en gériatrie »

Rapporteur : MME GRAF
35) - Modification de l’article 1.4 du règlement de fonctionnement du Multi-accueil Les Alizés
36) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la créche parentale le Toboggan

Rapporteur : MME MACEL
37) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et certains clubs sportifs
38) - Actions Tickets et Cartes Jeunes - Reconduction pour l’année 2019

Rapporteur : M. GENIN
39) - Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens relative au dispositif de médiation sociale de proximité entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy, les bailleurs et l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale 2019-2021

Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
40) - Renouvellement de la convention locale de Gestion Urbaine de Proximité (GUP) 2018-2025

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
41) - Subvention spécifique MJC Etoile dans le cadre des actions menées au titre de la Politique de la Ville