Conseil municipal du lundi 12 décembre 2022

Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des
collectivités territoriales

FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI,
MARCHÉS

Rapporteur : M. HABLOT
2) – Vivienne MCCROSSEN – citoyenne d’honneur de la Ville
3) – Centre Culturel André Malraux – Scène Nationale – Modification des représentants de la Commune

Rapporteur : M. THIRIET
4) – Exercice budgétaire 2022 – Décision modificative n°2
5) – TARIFS MUNICIPAUX 2023
6) – Reversement d’une subvention à la Fabrique des Possibles
7) – Avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens 2022-2023 entre la commune de Vandœuvre et l’USV Football : versement d’une avance remboursable de 50 000 euros
8) – Modification du tableau des emplois
9) – Révision générale des régimes indemnitaires de la collectivité : indemnités liées aux fonctions, sujétions et expertise (IFSE), indemnités d’administration et de technicité (IAT), indemnités de suivi et d’orientation (ISO).
10) – Détermination des ratios d’avancement de grade
11) – Modification des cas de recours aux astreintes
12) – Remboursement des frais de déplacements
13) – Recours aux services civiques, emplois aidés et accroissement temporaire d’activité pour l’année 2023
14) – Convention de mise à disposition de personnel de la commune auprès du VNVB
15) – Renouvellement d’attribution d’un véhicule de fonction au Maire
16) – LANCEMENT ET ORGANISATION DU CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RENOVATION ET L’EXTENSION DE L’ORANGERIE DU DOMAINE DU CHARMOIS DANS LE CADRE DU PROJET DE LA MAHICHA
17) – Avenant N°1 à la convention de viabilité hivernale avec la Métropole du Grand Nancy

Rapporteur : MME KOMOROWSKI
18) – Prorogation de l’occupation de la Brasserie du Marché par l’AEIM

Rapporteur : M. CHAARI

19) – Ouvertures dominicales des commerces en 2023

VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE, AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE

Rapporteur : M. DONATI
20) – Communication du rapport d’activité et du rapport de développement durable 2021 de la Métropole
21) – Communication du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy et du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy

Rapporteur : M. YOU
22) – Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal de la Métropole du Grand Nancy – Débat sur les orientations

Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
23) – Avenants conventions d’abattement de TFPB au sein des QPV
24) – Adhésion à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat Nancy Grands Territoires

Rapporteur : M. CHAARI
25) – Ensemble immobilier « Nations » – Convention financière entre la ville de Vandœuvre et l’administrateur judiciaire de la copropriété, en vue de la prise en charge temporaire des frais de chauffage par voie d’avances remboursables
26) – Adhésion à l’association NBTECH

Rapporteur : MME ATTUIL
27) – Dénomination place Samuel PATY

Rapporteur : MME ACKERMANN
28) – Redénomination du chemin du cimetière

Rapporteur : MME RENAUD
29) – Dénomination placette du Marché de Gros

ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT

Rapporteur : MME VUILLAUME
30) – Dissolution de la Caisse des Ecoles et transfert de l’activité du fonctionnement du Programme de Réussite Educative au CCAS
31) – Participation de la commune de Vandoeuvre les Nancy aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre Dame de Bonsecours La Malgrange – Année scolaire 2022-2023
32) – Passation d’une convention avec l’Education Nationale pour la reconduction de la mise en œuvre du dispositif “petits déjeuners” dans les écoles maternelles de la Commune classées en Réseau d’Education Prioritaire et Quartiers Prioritaire de la Ville pour l’année scolaire 2022-2023

Rapporteur : MME GRAF
33) – Dissolution du SIS – Transfert du Gymnase du Haut de Penoy à la Métropole du Grand Nancy

Rapporteur : MME ROUILLON
34) – Règlements de fonctionnement crèche collective Les Alizés et crèche familiale Françoise Dolto

Rapporteur : M. MAKHLOUFI
35) – Dispositif Tickets et cartes jeunes – Reconduction pour l’année 2023

CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
36) – Adhésion à l’Association ‘Scènes et Territoires’

Rapporteur : M. HEKALO
37) – Attribution de subventions à des associations – Provision Vie Associative – 4eme trimestre 2022
38) – Versement d’avances sur les subventions de fonctionnement 2023 aux associations
39) – Prolongation de la convention de mutualisation DSIT