CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 28 JANVIER 2019

Ordre du jour de la séance du lundi 28 janvier 2019

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Rapporteur : MME LEVI-CYFERMAN
2) - Convention d’Objectifs et de Moyens entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association RÉPONSE - Exercice 2019

Rapporteur : M. CARPENA
3) - Avenant N° 2 au marché « Réhabilitation et rénovation à l’Ecole Maternelle Charmois » - Lot N°5 « Revêtement de murs et sols »
4) - PLUi Habitat Déplacement du Grand Nancy - Débat en Conseil Municipal sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
5) - Convention d’installation de lignes à très haut débit dans les locaux communaux.

Rapporteur : MME ROUILLON
6) - Avenant N° 2 au marché de restauration collective - Lot N°2 « Repas destinés aux personnes âgées (Portage à domicile et Foyer pour Personnes Agées) »
7) - Dénomination du gymnase de l’école Brabois « Gymnase Françoise LHUILLIER »
8) - Projet de partenariat « Parcours d’éducation artistique et culturelle 2018-2019 »
9) - Attribution d’une subvention à l’association « Les Francas » pour l’animation du Conseil Municipal des Enfants

Rapporteur : M. PONCELET
10) - Communication du rapport d’activité et de développement durable 2017 de la Métropole - Rapport d’activités 2016 de la Métropole.
11) - Frais de représentation du Maire 2019

Rapporteur : M. BECKER
12) - Ecole Municipale de Musique de Vandœuvre - Rémunération des membres des jurys d’examens.
13) - Convention annuelle particulière de financement et de moyens 2019, avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale
14) - Conventions de partenariat et de mécénat - Concert organisé par la Régie Lorraine de Spectacles - Plateau d’artistes composé de : Michèle TORR, Herbert LEONARD, Natasha SAINT PIER et DAVE

Rapporteur : MME FAIQ
15) - Adhésion Charte d’engagement : « Villes et Territoires sans perturbateurs endocriniens »

Rapporteur : M. GRAUFFEL
16) - Recrutement par la métropole du Grand Nancy d’un chargé d’exploitation de la fourrière automobile issu de la filière police municipale

Rapporteur : M. YOU
17) - Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour la fourniture, la pose, la maintenance, la gestion de bornes de recharges de véhicules électriques et hybrides rechargeables
18) - Avenant n° 5 DALKIA - Marché d’exploitation des installations thermiques n° 1373 - 1374

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
19) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AFM Téléthon

Rapporteur : M. SEA
20) - Remboursement de frais de déplacement à des Membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - Mme GRAF - Le 19 Novembre 2018 à DIJON - Le 30 Novembre 2018 à PARIS - Le 5 Décembre 2018 à PARIS