Conseil municipal du lundi 28 mars 2022

Ordre du jour de la séance du lundi 28 mars 2022

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS

Rapporteur : M. HABLOT
2) - Commissions municipales permanentes - Modification de composition
3) - Centre Communal d'Action Sociale - Election des représentants de la Commune au Conseil d'Administration
4) - Réseau Nancy Santé Métropole - Désignation du représentant de la Commune
5) - Réseau Français des Villes-Santé de l'organisation Mondiale de la Santé - Désignation du représentant de la commune

Rapporteur : M. THIRIET
6) - Budget primitif 2022
7) - Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement
8) - Fiscalité directe locale 2022 : fixation des taux
9) - Créance éteinte
10) - Frais de représentation du Maire
11) - Modification de la délibération sur le temps de travail - 1607H
12) - Modification des cas de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
13) - LANCEMENT ET ORGANISATION DU CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA MJC ET DU TIERS LIEU DU NUMERIQUE PLACE DE LONDRES A VANDŒUVRE-LES-NANCY
14) - ATTRIBUTION DU MARCHE "ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ESPACES NATURELS DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE-LES-NANCY"
15) - AVENANT N°1 AU MARCHE "INSTALLATION ET MAINTENANCE DE RAFRAICHISSEMENT REVERSIBLE DANS LES LOCAUX DE LA MAIRIE DE VANDŒUVRE-LES-NANCY"

Rapporteur : M. DONATI
16) - Avenant n° 9 DALKIA - Marché d'exploitation des installations thermiques n° 1373 - 1374.

Rapporteur : M. CAREME
17) - Exonération redevances cases du marché municipal
18) - Case du marché - Dédommagement suite à problème électrique

VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE, AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE

Rapporteur : M. DONATI
19) - Désaffectation et déclassement de parcelles quartier "Etoile" - Programme de rénovation urbaine
20) - Désaffectation et déclassement de parcelles quartier "Forêt Noire" (partie sud) - Programme de rénovation urbaine
21) - Régularisation domanialité quartier "Etoile" - Programme de rénovation urbaine
22) - Régularisation domanialité quartier "Forêt Noire" (partie sud) - Programme de rénovation urbaine

Rapporteur : M. BECKER
23) - Dénomination du square public du Haut-de-Penoy - square Claude Baudoin
24) - Sanctuarisation de tombes

Rapporteur : MME BOUDJENOUI
25) - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ATMO GRAND EST

Rapporteur : MME PIBOULE
26) - Renouvellement de la convention avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO)

ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT

Rapporteur : MME VUILLAUME
27) - Evolution des périmètres scolaires

Rapporteur : MME STEPHANUS
28) - Modification du règlement intérieur relatif aux accueils périscolaires

Rapporteur : MME GRAF
29) - Organisation du Tour de la Mirabelle
30) - Conventions d'objectifs et de moyens entre la commune et certains clubs sportifs
31) - Règlement intérieur d'utilisation du terrain de football Raymond DELEAU et des vestiaires de Paul Bert

Rapporteur : MME ROUILLON
32) - Convention d'objectifs et de moyens entre la Commune de Vandoeuvre et la crèche parentale Le Toboggan - Année 2022
33) - Convention d'objectifs et de moyens entre la Commune de Vandoeuvre et la crèche associative Les Bébés Bugs - Année 2022
34) - Nouvelle dénomination pour le Relais Assistants Maternels
35) - Modification du règlement intérieur de la Ludothèque municipale

Rapporteur : M. MAKHLOUFI
36) - Aide à la formation B.A.F.A 2022

SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ

Rapporteur : MME BRUNGARD
37) - Convention d'Objectifs et de Moyens 2022 - association "Bien Vieillir à Vandoeuvre"

Rapporteur : M. STOCKER
38) - Convention d'Objectifs et de Moyens entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l'association REPONSE

CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION

Rapporteur : M. BECKER
39) - Signature d'une convention avec la Fondation du Patrimoine

Rapporteur : MME ACKERMANN
40) - Adhésion de la commune à la Fédération Européenne des sites clunisiens

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
41) - Convention Triennale d'objectifs et de moyens entre la Commune et la MJC Etoile - Période 01 avril 2022 - 31 mars 2025
42) - Convention Triennale d'objectifs et de moyens entre la commune et la MJC Centre Social Nomade - Période 01 avril 2022 - 31 mars 2025
43) - Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et l'association Club Arlequin - Période 01 avril 2022 - 31 mars 2023
44) - Convention Triennale d'objectifs et de moyens entre la Commune et la MJC Lorraine - Période 01 avril 2022 - 31 mars 2025
45) - Convention annuelle particulière de financement et de moyens pour la période du 01 avril 2022 au 31 mars 2023, avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale

Rapporteur : M. HEKALO
46) - Convention de partenariat "Sciences en partage" entre le CNRS, l'Université de Lorraine, l'UP²V et la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy

Rapporteur : MME MENOUAR
47) - Convention d'objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l'association Tricot Couture Service

Rapporteur : MME TARGA
48) - Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et l'association La Fabrique des possibles