Conseil municipal du lundi 24 juin 2019

Ordre du jour

Rapporteur : MME GANNE-DEVONEC
1) - Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) - Point de situation sur la mise en œuvre de l’agenda à l’issue de la 3ème année

Rapporteur : M. HABLOT
2) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
3) - Indemnité de Conseil au Trésorier : année 2018

Rapporteur : MME ROUILLON
4) - Approbation du PEDT 2019-2022
5) - Attribution du marché de restauration collective : préparation et livraison des repas servis dans les restaurants scolaires, aux personnes âgées et aux enfants du multi-accueil
6) - Convention d’achat de fournitures scolaires entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et le foyer socio-éducatif du collège Simone de Beauvoir dans le cadre de l’année scolaire 2019-2020.

Rapporteur : M. PONCELET
7) - Approbation du compte de gestion 2018
8) - Examen et vote du compte administratif 2018 de la collectivité
9) - Constatation et affectation du résultat du compte administratif 2018 de la collectivité
10) - Décision modificative n°3
11) - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2020
12) - Modification de la convention de mutualisation de moyens au sein d’une direction des systèmes d’information et de télécommunications

Rapporteur : M. BECKER
13) - Signature d’une convention entre la commune et l’AEIM 54
14) - Signature d’une convention cadre de coopération décentralisée entre la Commune de Vandœuvre-les-Nancy et la Commune de Guercif au Maroc
15) - Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association des Jumelages

Rapporteur : MME FAIQ
16) - Contrat Local de Santé 2019-2023

Rapporteur : M. GRAUFFEL
17) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - Mme GRAF - le 15 mai 2019 à PARIS - Conseil d’Administration et groupe de travail Petite Enfance du RFVE
18) - Plan de formation 2019
19) - Créations de postes
20) - Avenant à la délibération du 23 janvier 2017. Instauration du RIFSEEP pour le cadre d’emplois des assistants socio-éducatifs
21) - Attribution du marché de fourniture de matériels pour les services techniques de la ville
22) - Délibération rectificative - « Location, installation et entretien maintenance de photocopieurs neufs »

Rapporteur : MME GRAF
23) - Règlement intérieur du personnel du Multi-accueil Les Alizés
24) - Renouvellement de la convention entre le CNRS et la Commune de Vandœuvre - Réservation de berceaux à la Crèche Familiale et au Multi Accueil
25) - Intervention d’une psychomotricienne au Multi Accueil Les Alizés
26) - Règlement de fonctionnement et dénomination de la structure d’accueil collective
27) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’USV Tennis
28) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’USV Football

Rapporteur : M. GENIN
29) - Attribution d’une subvention à l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale dans le cadre du dispositif de médiation sociale sur le quartier Vélodrome - Année scolaire 2018/2019
30) - Attribution du marché de travaux d’extension au Groupe Scolaire Jean Macé

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
31) - Attribution de subventions à des associations- Provision Vie Associative - 2ème trimestre 2019

Rapporteur : M. DONATI
32) - Déclaration d’utilité publique des travaux nécessaires au renouvellement et à l’extension du tramway métropolitain
33) - Motion du Conseil Municipal de Vandœuvre-lès-Nancy relative au tracé du futur tramway
34) - Nouveau Projet de Renouvellement Urbain - Signature de la déclaration d’engagement avec l’ANRU